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LILLE 2017

10e CONGRÈS FRANÇAIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL
22, 23 et 24 juin 2017

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Jeudi 22 juin 2017
Locaux de la Faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Lille 2

* 13h30 :
Accueil des congressistes

* 14h00 :
Allocutions de bienvenue


Xavier VANDENDRIESCHE, président de l'Université de Lille Droit et Santé
Anne LEVADE, présidente de l'AFDC
Jacques GODFRAIN, président de la Fondation Charles de Gaulle
Emmanuel CARTIER, codirecteur du CRD&P et Gilles TOULEMONDE, codirecteur de l'ERDP

* 15h00 : Amphi Cassin

Leçon inaugurale

Fulco LANCHESTER, professeur de droit constitutionnel italien et comparé à l'Université La Sapienza de Rome

Séance plénière

* 15 h 45 - 17h15 :
Ateliers B, D et E

Atelier B : Amphi Cassin
« Ordres constitutionnel, international et européen »

sous la présidence de Stéphane de LA ROSA (Pr. à l'Université de Valenciennes)
et Anne LEVADE (Pr. à l'Université Paris Est Créteil et présidente de l'AFDC)

Atelier D : Amphi B
« Constitution, histoire et théorie du droit »

sous la présidence de Guillaume GLÉNARD (Pr. à l'Université d'Artois)
et Alexandre VIALA (Pr. à l'Université Montpellier 1)

Atelier E : Amphi A
« Garanties juridictionnelles des droits et libertés fondamentaux »

sous la présidence de Marc VERDUSSEN (Pr. à l'Université de Louvain)
et Dominique ROUSSEAU (Pr. à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

* 17h15 :
Assemblée générale de l'AFDC – Amphi Cassin

* 19 h :
Apéritif à l'Hôtel de Ville de Lille, offert par la Mairie de Lille

(Dîner libre)

Vendredi 23 juin
Locaux de l'Université de Lille Droit et Santé

* 9h-10h30 :

Table ronde n°1
« Actualité politique et constitutionnelle : élections présidentielle et législatives »
Amphi Cassin

sous la présidence de Jean-Philippe DEROSIER (Pr. à l'Université de Lille Droit et Santé),
d'Anne LEVADE (Pr. à l'Université Paris Est Créteil) et d'un journaliste politique de Radio France

Séance plénière

* 10h30-12h :
Ateliers B, C et D

Atelier B : Amphi Cassin
« Ordres constitutionnel, international et européen » (suite)

sous la présidence de Stéphane de LA ROSA (Pr. à l'Université de Valenciennes)
et Anne LEVADE (Pr. à l'Université Paris Est Créteil et présidente de l'AFDC)

Atelier C : Amphi C
« Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs »

sous la présidence de Gilles TOULEMONDE (MCF HDR à l'Université de Lille Droit et Santé)
et d'Alain DELCAMP (Secrétaire général honoraire du Sénat)

Atelier D : Amphi B
« Constitution, histoire et théorie du droit » (suite)

sous la présidence de Guillaume GLÉNARD (Pr. à l'Université d'Artois)
et Alexandre VIALA (Pr. à l'Université Montpellier 1)

* 12h -13h30 :
Ateliers A, C et F

Atelier A : Amphi A
« Constitution, pouvoirs locaux et démocratie locale »

sous la présidence d'Isabelle THUMEREL (MCF à l'Université du Littoral)
et d'Olivier GOHIN (Pr. à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas)

Atelier C : Amphi C
« Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs » (suite)

sous la présidence de Gilles TOULEMONDE (MCF HDR à l'Université de Lille Droit et Santé)
et d'Alain DELCAMP (Secrétaire général honoraire du Sénat)

Atelier F : Amphi B
« Finances publiques, économie et Constitution »

sous la présidence de Julie BENETTI (Pr. à l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne)
et Michel LASCOMBE (Pr. à l'IEP de Lille)


* 14h30 - 16h30 :
Ateliers A, C et E

Atelier A : Amphi A
« Constitution, pouvoirs locaux et démocratie locale » (suite)

sous la présidence d'Isabelle THUMEREL (MCF à l'Université du Littoral)
et d'Olivier GOHIN (Pr. à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas)

Atelier C : Amphi Cassin
« Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs » (suite)

sous la présidence de Gilles TOULEMONDE (MCF HDR à l'Université de Lille Droit et Santé)
et d'Alain DELCAMP (Secrétaire général honoraire du Sénat)

Atelier E : Amphi B
« Garanties juridictionnelles des droits et libertés fondamentaux » (suite)

sous la présidence de Marc VERDUSSEN (Pr. à l'Université de Louvain)
et Dominique ROUSSEAU (Pr. à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

* 17h - 19h :

Table ronde n°2
« Enjeux transfrontaliers et décentralisation : regards constitutionnels croisés »
Amphi Cassin

sous la présidence de Grégory LEWKOWICZ (Pr. à l'Université Libre de Bruxelles – Centre Perelman)
et Michel VERPEAUX (Pr. à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
Avec la participation de responsables politiques locaux de la région et de responsables de services déconcentrés de l'État
Elsa BERNARD (Pr. à l'Université de Lille Droit et santé)

Séance plénière

* 19h30 - 2h
Dîner de gala dansant
(Hall d'honneur de la nouvelle Bourse)

 

Samedi 24 juin

Matinée
Nouveaux locaux de l'IEP de Lille

* 9h-10h15 :

Table ronde n°3
« La thèse en droit constitutionnel : méthode et perspectives contemporaines»
Grand Amphi de l'IEP

Atelier organisé par la Commission « Jeune recherche » de l'AFDC

Séance plénière

* 10h30-12h : Grand Amphi de l'IEP
Comptes rendus des ateliers par les responsables - Séance plénière

* 12h :
Discours de clôture du nouveau Président de l'AFDC


Après-midi
Maison natale de Charles de Gaulle

* 13h00 :
Cocktail déjeunatoire offert par la Fondation Charles de Gaulle

* 14h00 :

« LES CONSTITUTIONS ET LE GÉNÉRAL DE GAULLE »
Conférence-débat d'un des responsables de la Fondation Charles de Gaulle

* 14h45-16h45 :

Visite commentée de la maison natale de Charles de Gaulle
en présence d'un membre du Comité scientifique de la fondation Charles de Gaulle

 

 

Les tables rondes

Table ronde n° 1 : vendredi 23 juin - 9h – 10h30 Amphi Cassin

« Actualité politique et constitutionnelle : élections présidentielle et législatives »

sous la présidence d'Anne LEVADE (Pr. à l'Université Paris Est Créteil – CERCO-CDE) et de Jean-Philippe DEROSIER (Pr. à l'Université de Lille Droit et Santé –ERDP-CRDP) et d'un journaliste politique de Radio France
Séance plénière

L’actualité politique et constitutionnelle des mois de mai et juin sera très riche dans la mesure où la période suivra les élections présidentielles et coïncidera avec le second tour des élections législatives. Cette coïncidence de calendrier permettra de solliciter des acteurs nationaux autour de nombreux enjeux tels que le rapport de la démocratie au temps, la question plus générale de la désignation de nos gouvernants ou celle de la place du juge dans le processus de désignation démocratique, notamment en France le Conseil constitutionnel qui s’est auto-habilité à admettre que l’on pouvait soulever directement devant lui, en tant que juge électoral de la régularité des scrutins nationaux, une QPC. Ce sera aussi l’occasion de comparer notre système aux autres systèmes de désignation de nos représentants et gouvernants en Europe et dans le monde. La présidence de cette table ronde est confiée à deux professeurs (Anne LEVADE et Jean-Philippe DEROSIER) et à un journaliste politique de France Culture de manière à ne négliger aucune perspective.

La presse locale régionale comme nationale sera invitée lors de cette table ronde, compte tenu de l’intérêt majeur de pouvoir réunir ce jour là et à ce moment là, les plus grands spécialistes des questions constitutionnelles et politiques.


Table ronde n° 2 : vendredi 23 juin - 17h – 19h Amphi Cassin

« Enjeux transfrontaliers et décentralisation : regards constitutionnels croisés »

sous la présidence de Grégory LEWKOWICZ (Pr. à l'Université de Bruxelles – Centre Perelman)
Michel VERPEAUX (Pr. à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - ISJPS)
Elsa BERNARD (Pr. à l'Université de Lille Droit et Santé)
Séance plénière

Les collectivités territoriales sont confrontées, en tant qu’acteurs majeurs de la vie locale, à de nombreuses questions qui dépassent leur champ de compétence territorial, qu’il s’agisse de la politique de la santé et de la politique sociale en général, de la sécurité, des questions liées à l’immigration et au développement économique. Elles sont ainsi amenées à se situer non seulement dans l’espace de l’État nation, dans leurs rapports classiques avec l’administration centrale d’un État unitaire, mais aussi dans le cadre de territoires et d’espaces plus vastes notamment lorsque leur périmètre territorial de compétence comporte une ou plusieurs frontières avec l’étranger. Ces enjeux transfrontaliers sont peu appréhendés par la doctrine juridique et par le droit en général alors qu’ils sont majeurs et posent de véritables problèmes à la fois techniques et politiques et nécessitent de penser autrement la décentralisation dans ses rapports tant avec l’État central qu’avec nos voisins européens. En témoigne la gestion de la fameuse « jungle » de Calais, les questions liées à la lutte contre le terrorisme et contre le fondamentalisme dans nos villes ou la gestion des conséquences du Brexit dans la région. En témoigne aussi la mise en place de structure ou d’instruments de coopération entre collectivités territoriales étrangères dans le cadre du droit de l’Union, tels les groupements européens de coopération territoriale dont l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai instituée en 2008 entre la France et la Belgique.

Cette table ronde permettra, sous la présidence d'un professeur belge (Grégory LEWKOWICZ de l'Université Libre de Bruxelles) et d'un professeur français spécialiste du droit de la décentralisation et par ailleurs ancien membre du Comité Balladur « pour la réforme des collectivités locales » (Michel VERPEAUX de l'Université Paris I Panthéon Sorbonne) et d'un professeur spécialiste du droit de l'Union européenne (Elsa BERNARD de l'Université de Lille Droit et Santé), de confronter les éclairages et points de vue d'élus locaux français et belges et de responsables de services déconcentrés de l'État.

La table ronde fera l'objet d'un enregistrement vidéo et d'une diffusion en podcast.


 

Table ronde n° 3 : samedi 24 juin - 9h – 10h15 Grand Amphi de l'IEP

« La thèse en droit constitutionnel : méthode et perspectives contemporaines »

http://commission-jeune-recherche.eklablog.fr/accueil-c21675167

La commission « Jeune Recherche en Droit Constitutionnel » de l’AFDC organise traditionnellement une des trois tables rondes autour d’une thématique qu’elle détermine. Pour le Xe Congrès de l’AFDC, cette table-ronde sera consacrée à « la thèse en droit constitutionnel ». Le thème retenu a pour objectif de permettre aux intervenants de partager leur vision des exigences scientifiques et méthodologiques d’une thèse en droit constitutionnel aujourd’hui. les intervenants échangeront, sous la forme de réponses à trois ou quatre questions, sur des sous thématiques précédemment identifiées par les membres de la commission. Sont pressentis pour participer à cette table ronde :

. Fabrice HOURQUEBIE (professeur à l’Université Montesquieu Bordeaux IV)
. Michel VERPEAUX (professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
. Wanda MASTOR (professeur à l’Université Toulouse Capitole)
. Emmanuel CARTIER (professeur à l’Université de Lille Droit et Santé)

 

 

 


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©AFDC - 30 novembre 2016