Association française de droit constitutionnel


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Comte-rendu du Conseil Scientifique
15 décembre 2011

Présents : Guillaume DRAGO, Anne-Marie LE POURHIET, Bertrand MATHIEU, Ferdinand MELIN-SOUCRAMANIEN, Mathilde PHILIP-GAY, Xavier PHILIPPE, Dominique ROUSSEAU
Excusés : BIOY Xavier ; BON Pierre ; BRUNET Pierre ; CARTIER Emmanuel ; CHEROT Jean-Yves ; DORD Olivier ; FATIN-ROUGE STEFANINI Marthe ; GOHIN Olivier ; HERIN Jean-Louis ; MACHELON Jean-Pierre ; MAGNON Xavier ; PFERSMANN Otto ; PIERRÉ-CAPS Stéphane ; SAULNIER-CASSIA Emmanuelle ; VANDENDRIESSCHE Xavier ; VERPEAUX Michel ; VIDAL-NAQUET Ariane.

Ordre du jour :
1 La journée d’étude nationale
2 La commission « Jeunes chercheurs »

1 Préparation de la journée d’étude nationale (date non fixée)
Le principe est d’organiser plusieurs journées décentralisées afin de préparer au mieux la journée nationale : travail de réflexion dans les centres puis mutualisation des recherches.
Plusieurs dates sont proposées :
- Vendredi 10 février, université de Grenoble, «Les déclarations de candidature à l’élection présidentielle»
- mardi 27 mars, université d’Evry, «Regard du Conseil Constitutionnel sur l’élection présidentielle»
- vendredi 30 mars, université de Montpellier, «Les primaires comme mode de sélection des candidats, démocratie ou non? »
- en mars, université de Cergy, «Les collectivités locales et territoriales et l’élection présidentielle»
- entre les 2 tours de l’élection présidentielles (22 avril et 6 mai), université de Rennes, «histoire et politique ….. »
- Projet, Université de Lyon, «Le financement de la campagne présidentielle»
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- il n’y a plus de projet avec l’université de Reims

Ces journées sont portées aussi bien par des historiens, des politistes … ce qui englobe tous les aspects possibles d’un thème.

Un problème est soulevé concernant le travail effectué pendant ces journées. Il s’agit de l’absence de visibilité de ces travaux..
S’il existait un comité de lecture au sein de l’AFDC, il pourrait alors y avoir une publication sur le site Internet.

2 La Commission des Jeunes Chercheurs
Monsieur Jean-Philippe DEROSIER fait un compte-rendu enthousiaste de la réunion qui s’est tenue le 14 décembre 2011.

Compte rendu de la réunion du jeudi 24 novembre 2011
Jeune Recherche Constitutionnelle (Commission Jeunes chercheurs AFDC)

Membres présents : Philippe Azouaou, Laure-Alice Bouvier, Emilie Debaets, Jean-Philippe Derosier,
Mathilde Heitzmann-Hieaux, Yann Saccucci.
Sont excusés : Anne-Charlène Bezzina, Perrine Preuvot, Julien Thomas, Céline Vintzel.

Présentation de trois nouveaux membres : Laure-Alice Bouvier, doctorante à l’Université Paris II –
Panthéon-Assas ; Mathilde Heitzmann-Hieaux, doctorante à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne ;
Vanessa Brochot, Docteur de l’Université Paris II – Panthéon-Assas, ATER à l’Université de Rouen.

Bilan première année de la CJR : Le bilan de la première année de fonctionnement de la
Commission, mise en place en novembre 2010, est très positif : la présence au Congrès de l’AFDC
(table-ronde, juin 2011) a été une réussite, les projets sont nombreux et en voie de concrétisation,
les relations sont très étroites avec le Conseil scientifique de l’AFDC.
Organisation d’une journée de la jeune recherche en droit constitutionnel : La date n’est pas encore définitivement fixée, la journée devant avoir lieu fin février ou début mars 2012. Un Comité scientifique de la Journée a été mis en place réunissant des membres de la Commission, du Conseil scientifique et du CRDC de l’Université Paris I. Il se réunira en décembre afin de statuer sur les propositions de communication. Le Comité scientifique sélectionnera entre six et huit communications. À l’issue de la Journée, un prix de la meilleure communication sera décerné et devrait consister en la publication de la communication dans une revue scientifique.
Organisation d’un séminaire décentralisé : 2ème semestre 2012 à St Etienne. Le format retenu est celui d’une journée d’étude pleine et entière. Le thème reste à définir mais devrait porter sur le bilan constitutionnel du quinquennat de Nicolas Sarkozy. Quel que soit le thème retenu, l’objectif est d’allier des universitaires et des témoins des pratiques constitutionnelles, ainsi que des membres de la Commission qui pourrait constituer des discutants privilégiés de certaines contributions afin de lancer le débat. Cette Journée d’études de la Commission pourrait être pérennisée et l’on pourrait ainsi fonctionner sur la base de deux manifestations par an, par exemple une à Paris qui serait la Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel (en début d’année) et une autre décentralisée qui serait une Journée d’études thématique (à l’automne).
Projet d’avenir : Il faudrait avant tout pérenniser les activités déjà entreprises, notamment à travers l’organisation d’une 2ème Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel et l’organisation d’une 2ème Journée décentralisée ; il est important que le nombre de membres de la CJR augmente, notamment afin que ceux qui quittent le statut de “ jeunes chercheurs ” soient remplacés : chacun des membres actuels est ainsi charger de faire connaître la commission à son entourage et l’idéal serait d’aboutir à ce que deux membres parviennent à faire venir un membre par an; il faudrait également faire vivre davantage le site Internet : notamment à travers la rédaction de billets et par la diffusion d’informations sur les bourses, post-doc et les prix de thèse ; enfin, la création d’un annuaire des doctorants en droit constitutionnel est envisagée, sans que l’on se limite aux seuls doctorants de l’AFDC et il est ainsi prévu que les modalités pratiques et les éléments à faire figurer dans l’annuaire soient rediscutés lors de la prochaine réunion.

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