Association française de droit constitutionnel


-

RETOUR

Association française de droit constitutionnel

Compte rendu
du Conseil d'administration
du 6 octobre 2014

Étaient présents :
BENETTI Julie, BERGOUGNOUS Georges, BESSON Marc, BLACHER Philippe, DELCAMP Alain, HOURQUEBIE Fabrice, JAUME Lucien, LE POURHIET Anne-Marie, LEVADE Anne, MACHELON Jean-Pierre, MATHIEU Bertrand, MAUS Didier, PHILIPPE Xavier, ROUSSEAU Dominique.

Excusés :
DRAGO Guillaume, GOHIN Olivier, HERIN  Jean-Louis, LECUCQ Olivier, LENOIR Noëlle, MELIN-SOUCRAMANIEN Ferdinand, PIERRÉ-CAPS Stéphane, PONTHOREAU Marie-Claire, ROUSSILLON Henry, TROPER Michel, VERPEAUX  Michel, VIALA Alexandre.

Anne Levade ouvre la séance. L'ordre du jour est substantiel : bilan du congrès, pistes scientifiques évoquées au conseil scientifique.

I – Bilan du congrès de Lyon

Xavier Philippe fait le bilan financier du congrès de Lyon : bilan positif :
Coût total : 18 635,14 euros financés par les droits d'inscription (8085 euros) et  les subventions (Université Lyon 3, Fac de doit, CDC, collectivités locales, AFDC, …)

Anne Levade indique que le bilan scientifique est très satisfaisant, que les comptes rendus des ateliers seront en ligne, que plusieurs rapports ont été retenus pour publication y compris dans des revues étrangères. C'est un signe de la qualité des travaux auxquels nous avons assisté. Ces publications peuvent se faire à la condition que les articles demeurent aussi sur le site de l'Association, sur lequel on peut indiquer les références de la publication imprimée.

Marc Besson précise que 91 communications sont en ligne sur le site. Elles n'ont pas toutes été présentées oralement. Depuis la tenue du congrès, la consultation du site a nettement augmenté. Se pose à présent le problème de la sécurité de l'archivage. La Bibliothèque nationale consulte un certain nombre de sites et les enregistre. Nous commençons à avoir un fonds important entre les congrès de Montpellier, de Nancy, de Paris et de Lyon. Ces données resteront sur le serveur, mais il peut y avoir une difficulté technique, il faudrait voir quels supports peuvent être utilisés pour archiver les actes des congrès. Toulouse avait été mis sur des CD, qui ont été diffusés dans les bibliothèques. Faut-il graver des CD, s'adresser à une société d'archivage ?

Anne Levade demande s'il pourrait y avoir un moyen de diffusion des actes des congrès au-delà du site. Faudrait-il demander aux diffuseurs de revues numériques ?

Lucien Jaume indique que HAL commence à archiver par auteur. Il pourra poser la question à une documentaliste. La base s'élargit de plus en plus.

Didier Maus ajoute que le prochain congrès étant le 10ème, on pourrait faire une plaquette sur les 10, de façon à garder une mémoire avec les programmes, quelques photos.

Marc Besson confirme qu'il a les plaquettes des 10 congrès.

Bertrand Mathieu indique que la table ronde sur la QPC va être  publiée dans le prochain numéro de la revue Constitutions.

Philippe Blacher rappelle que les séances du congrès de Lyon ont été enregistrées en vidéo et voudrait voir comment sélectionner et diffuser ces vidéos.

Lucien Jaume indique que l'on peut trouver un rapport au congrès sur internet sans passer par le site de l'AFDC.  M. Besson précise que certains moteurs de recherche ou certains sites documentaires répertorient des documents du net et créent des liens vers le site d'origine.

Marc Besson souligne que, pour une diffusion  francophone mondiale, il est préjudiciable à nos jeunes chercheurs de ne pas savoir présenter correctement une communication, dans son aspect technique (utilisation du logiciel word par ex.) et formel (absence du nom de l'auteur et de sa qualité, titre trop long…).
Concernant les plagias, ils sont aujourd'hui plus faciles à détecter pour des textes en ligne que pour des textes uniquement sur support papier.
Enfin il est plus scientifique de mettre en fin de texte une liste de mots clés judicieusement choisis par l'auteur plutôt que de laisser faire ce travail par les moteurs de recherches.

Anne Levade propose que pour le prochain congrès, l'on crée une charte de présentation que l'on imposerait à nos jeunes, précisant le congrès, sa date, l'adresse email du site…

II – Programme scientifique

A – Journée d'études

Dominique Rousseau distingue 2 catégories de manifestation :
la manifestation nationale qui est elle-même préparée par des journées décentralisées :
en 2015 le thème choisi est la relation du droit constitutionnel avec les autres sciences, molles ou dures, mais peut-on considérer le droit constitutionnel comme une science, le droit comme un ensemble de règles juridiques et comment celles-ci sont appréhendées par les autres savoirs, histoire, sociologie, science politique, biologie… Cette problématique a été formalisée par Marthe Stéfanini et Laureline Fontaine et sera envoyée à tous les membres de l'Association si le conseil d'administration la valide, avec un mot de sa part invitant les responsables de centres de recherche à choisir un des thèmes pour organiser une journée d'études décentralisée seuls ou avec d'autres laboratoires.

III - Demandes d'adhésions

Enfin le conseil examine et accepte les demandes d'adhésions de :

Florent MARES, Doctorant à Aix Marseille Université
Pascal TOUHARI, Directeur des affaires juridiques pour la Ville d'Asnières sur Seine

RETOUR